Explore l'engagement militaire et économique des étrangers (soldats coloniaux, immigrés...), mais aussi la situation des réfugiés et des apatrides durant la Première Guerre mondiale.

Les travailleuses et travailleurs sans papiers vont rarement devant les conseils de prud'hommes pour réclamer leurs droits, par méconnaissance de la réglementation, par peur d'y être repérés puis interpellés ou encore en raison de leur isolement. Pourtant le code du travail les protège en leur qualité de salarié-e-s, sans se préoccuper de la régularité de leur situation administrative. Il peut donc valoir la peine de franchir la porte de ces juridictions de proximité pour tenter de faire valoir ses droits de travailleur.

Une analyse sur la façon dont les représentations de « l'Etranger » impriment leur marque sur les politiques de l'immigration et la législation qui contribuent elles-mêmes à conforter les images le plus souvent négatives de l'étranger. En fonction du contexte économique ou politique, tel ou tel étranger peut être tour à tour promu ou disqualifié...

Les documents d'état civil établis à l'étranger sont mis en cause de façon quasi systématique. Dans ce contexte, il est nécessaire de connaître les règles qui régissent les questions d'état civil et de disposer d'outils permettant de se défendre efficacement. Cette note rassemble des textes et des décisions judiciaires sur la question de la reconnaissance en France des actes d'état civil étrangers.

Cette note s'adresse aux sans-papiers et aux personnes qui les accompagnent. Contrairement à ce que l'on croit trop souvent, les étrangers en situation irrégulière ou précaire sur le territoire français ont des droits fondamentaux. Cette note recense et explicite ces droits.

Cet ouvrage est composé de panoramas historiques et de focus sur les problèmes rencontrés par telle ou telle population, embrassant et les parcours des grands noms et ceux des quidams... (extrait de la quatrième de couverture).

Un tour d'horizon de tous les aspects du droit des étrangers, notamment le maintien en zone d'attente, la rétention administrative, la garde à vue, le déferrement. La réglementation de l'entrée et du séjour des étrangers ainsi que le "régime pénal d'exception" sont également mis en perspective.

Ce rapport décrit les dispositifs auxquels les personnes reconnues victimes de « traite des êtres humains » et des formes d'exploitation qui lui sont rattachés peuvent avoir recours afin d'accéder à la justice, obtenir réparation des préjudices subis et bénéficier de certaines protections

Version consolidée du code d'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (Ceseda)

Cette étude analyse les différentes étapes, spatiales, culturelles et religieuses, de la migration des Haïtiens vers la Guyanne, en mettant en lumière les constructions identitaires au sein du groupe et avec les membres d'autres groupes

Cette note, co-éditée avec l'Association des familles victimes du saturnisme, propose une argumentation juridique en vue de contester les refus d'indemnisation fondés sur l'irrégularité du séjour.

Ce cahier juridique détaille les formalités à accomplir préalablement à une inscription dans un établissement d'enseignement supérieur, la réglementation concernant les visas et les cartes de séjour "étudiant", les possibilités d'exercice d'une activité professionnelle pendant les études et de changement de statut à l'issue des études.